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Marques déposées par l'association loi 1901 LE NOM DU TITRE
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LES RENDEZ-VOUS DE LA CERVELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RENDEZ-VOUS DE LA CERVELLE
LE NOM DU TITRE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4221057
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
LES RENDEZ-VOUS DE LA CERVELLE de LE NOM DU TITRE

Présentation de la marque LES RENDEZ-VOUS DE LA CERVELLE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par l'association loi 1901 LE NOM DU TITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RENDEZ-VOUS DE LA CERVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 LE NOM DU TITRE domicilié(e) 33 ROUTE DE DARNETAL - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 142 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOM DU TITRE, M. FRED TOUSCH domicilié(e) 33 ROUTE DE DARNETAL - 76000 - ROUEN - France.

La marque LES RENDEZ-VOUS DE LA CERVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENDEZ-VOUS DE LA CERVELLE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

LE NOM DU TITRE a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE TURLUTUTU


LE NOM DU TITRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 33 ROUTE DE DARNETAL - 76000 - ROUEN - France - SIREN 440142248


LE NOM DU TITRE, M. FRED TOUSCH - 33 ROUTE DE DARNETAL - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.